LES MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connecté au site de Rugby Quercy Lot.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations éditeur :

Ce site est édité par le regroupement RQL Rugby Quercy Lot composé des quatre clubs :
Cahors Castelnau Luzech et Puy l'évêque
 

Webdesigner: Estève Christian
Informations hébergeur :

Ce site est hébergé par:
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
et par www.quercy.net

Informatique et Libertés :

L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Rugby Quercy Lot uniquement.

Exercice du droit d'accès :

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :
Rugby Quercy Lot
Stade Lucien Desprats
46000 Cahors

Droits d'auteur / Copyright :

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et non à des fins commerciales;
- ne pas modifier les informations contenues;

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité :

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations fournies sur le site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte :

La création de liens hypertexte vers le site www.rqlot.com est soumise à un accord préalable et écrit.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant dans la rubrique "Contacts". Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.